Déposée le 28 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABO M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BASSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABO M domicilié(e) 5 rue vernet - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Querol Elodie domicilié(e) 21 rue de téhéran - 75008 - PARIS - France.
La marque BASSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABO M, SARL - 5 rue vernet - 75008 - PARIS - France
Mme Querol Elodie - 21 rue de téhéran - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598942 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;
Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Guitares ; basses ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Service de billeterie de spectacles : organisation de spectacles, concert ; enregistrements sonores, audiovisuels, numériques de spectacles, concert ; vente des enregistrements sonores ou audiovisuels sous forme de phonogrammes, vidéogrammes, programmes interactifs ; services de concert de spectacles proposés en ligne à partir d'un réseau informatique (services de divertissement).
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